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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS
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BADINIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BADINIERES
S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1646293
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque BADINIERES

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BADINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS domicilié(e) Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2186675) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 008 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2186675) - France.

La marque BADINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BADINIERES est expirée depuis le 22 février 2011.

des Etablissements Jean BAGNIS et FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLET , L'ESTANDON , PAT REIDER , JB BELLET , L'ESTANDON , L'ESTANDON 2 000 , BADINIERES


S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS, Société Anonyme - Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2186675) - France - SIREN 351008263


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2186675) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186675 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426272 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins